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Nouvelle immatriculation
- moon
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05 Jan 2008 09:45 #13766
par moon
Nouvelle immatriculation a été créé par moon
Je viens de recevoir un message du Cevenn's Jeep, qui relais un flash FFVE.
Il s'agit du point complet sur le nouveau SIV et ces modalités d'application.
Flash n°2 sur www.ffve.org
Bonne lecture et bonne année
A+ Moon
Il s'agit du point complet sur le nouveau SIV et ces modalités d'application.
Flash n°2 sur www.ffve.org
Bonne lecture et bonne année
A+ Moon
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- Stef.Jeep
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05 Jan 2008 10:07 #13767
par Stef.Jeep
Réponse de Stef.Jeep sur le sujet Nouvelle immatriculation
Bonjour,
Peux-tu nous en dire plus car je crois que pour accéder à ce flash info il faut être membre de la FFVE... et je ne le suis pas.
A+
Stef
Peux-tu nous en dire plus car je crois que pour accéder à ce flash info il faut être membre de la FFVE... et je ne le suis pas.
A+
Stef
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- moon
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05 Jan 2008 13:33 #13768
par moon
Réponse de moon sur le sujet Nouvelle immatriculation
Je l'ai transferé par mail
A+ Moon
A+ Moon
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- Stef.Jeep
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05 Jan 2008 13:54 #13769
par Stef.Jeep
Réponse de Stef.Jeep sur le sujet Nouvelle immatriculation
Merci Moon,
Voici donc le résumé :
* déploiement du SIV à compter du 1er janvier 2009. Il concerne à terme tous les véhicules. Les nouvelles immatriculations sont attribuées "à vie" pour le véhicule, quel que soit le nombre de propriétaires. La nouvelle plaque comporte deux lettres, trois chiffres et deux lettres ;
* relèvement à partir de 2009 du seuil d'ancienneté nécessaire à l'immatriculation "collection" de 25 à 30 années ;
* pour ces seuls véhicules de collection : contrôle technique tous les 5 ans (en plus du contrôle préalable à l'immatriculation collection), suppression des restrictions géographiques (pour les seuls véhicules d'usage), possibilité de conserver les plaques de formes actuelles, sur fond noir.
Ce qui a été récemment précisé :
* déploiement du SIV en trois phases :
1/ véhicules neufs, dès janvier 2009,
2/ toutes opérations entraînant la production d'un certificat d'immatriculation
3/ toutes autres opérations liées à l'immatriculation, dès juin 2009.
Les véhicules en carte grise normale ou de collection conserveront donc leur numéro actuel tant qu'une des opérations ci-dessus n'est pas requise.
* pas de lien entre le passage au contrôle technique et la nouvelle immatriculation ;
* pour les véhicules "collection", maintien du traitement en préfecture de la demande d'immatriculation et, d'autre part, possibilité de prêter son véhicule à un proche, sous réserve des modalités de votre police d'assurance ;
* acceptation des demandes de conversion spontanées des numéros actuels en nouveaux numéros à vie ;
* faculté de faire apposer à côté de la nouvelle immatriculation un identifiant du département de son choix surmonté du logo de la région correspondante.
Ce qui reste à préciser :
* le dispositif de mise en marche du contrôle technique tous les 5 ans pour les véhicules en carte grise de collection : seront concernés en premier les véhicules dont le contrôle préalable aura plus de 5 ans en 2009.
Source : FFVE ( www.ffve.org )
A+
Stef
Voici donc le résumé :
* déploiement du SIV à compter du 1er janvier 2009. Il concerne à terme tous les véhicules. Les nouvelles immatriculations sont attribuées "à vie" pour le véhicule, quel que soit le nombre de propriétaires. La nouvelle plaque comporte deux lettres, trois chiffres et deux lettres ;
* relèvement à partir de 2009 du seuil d'ancienneté nécessaire à l'immatriculation "collection" de 25 à 30 années ;
* pour ces seuls véhicules de collection : contrôle technique tous les 5 ans (en plus du contrôle préalable à l'immatriculation collection), suppression des restrictions géographiques (pour les seuls véhicules d'usage), possibilité de conserver les plaques de formes actuelles, sur fond noir.
Ce qui a été récemment précisé :
* déploiement du SIV en trois phases :
1/ véhicules neufs, dès janvier 2009,
2/ toutes opérations entraînant la production d'un certificat d'immatriculation
3/ toutes autres opérations liées à l'immatriculation, dès juin 2009.
Les véhicules en carte grise normale ou de collection conserveront donc leur numéro actuel tant qu'une des opérations ci-dessus n'est pas requise.
* pas de lien entre le passage au contrôle technique et la nouvelle immatriculation ;
* pour les véhicules "collection", maintien du traitement en préfecture de la demande d'immatriculation et, d'autre part, possibilité de prêter son véhicule à un proche, sous réserve des modalités de votre police d'assurance ;
* acceptation des demandes de conversion spontanées des numéros actuels en nouveaux numéros à vie ;
* faculté de faire apposer à côté de la nouvelle immatriculation un identifiant du département de son choix surmonté du logo de la région correspondante.
Ce qui reste à préciser :
* le dispositif de mise en marche du contrôle technique tous les 5 ans pour les véhicules en carte grise de collection : seront concernés en premier les véhicules dont le contrôle préalable aura plus de 5 ans en 2009.
Source : FFVE ( www.ffve.org )
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Stef
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- vinces
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07 Jan 2008 23:01 #13773
par vinces
Réponse de vinces sur le sujet Nouvelle immatriculation
Reste a trouver des centres de CT competants pour les "anciennes", ça risque d'etre moins simple.
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- david
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11 Jan 2008 06:39 #13787
par david
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Réponse de david sur le sujet Nouvelle immatriculation
Contacte un club d'anciennes près de chez toi. Généralement, ils vont tous au même endroit et connaissent bien le patron.
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